Le Conseil Municipal de Saint Arnoult oscille entre "l'Ecole des fans" de Jacques Martin quand les conseiller(e)s de la majorité lèvent docilement la main tous ensembles, et le "Muppet Show" par ses discussions, les gesticulations de certain(e)s de se participant(e)s, les situations Ubuesques auxquelles on assiste parfois et l'incompétence de certain(e)s.
Le 16 mars 2023, c'était de l'ordre du Muppet Show :).
20h00, heure de début du conseil municipale...L' "appel du 16 mars" qui restera dans les annales locales 🙂
Erreur fatale de notre Joëlle "Ginger Iznogoude" Jeg qui se fait avoir comme une débutante en déclarant "le conseil municipal ouvert" alors que le nombre de conseiller(e)s municipaux(ales) du groupe de la majorité est de 14 soit un de moins que ne nombre nécessaire pour prendre la moindre décision. Franchement, tomber dans un "piège administratif" aussi facilement relève d'un amateurisme déplorable et aucun des conseiller(e)s de la majorité n'a relevé le niveau en avertissant de la situation. Plouf !
L’article L. 2121-17 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose : « Le conseil municipal ne délibère valablement que lorsque la majorité de ses membres en exercice est présente. ». C’est ce que l’on appelle le quorum. Pour la détermination du quorum, seuls comptent les conseillers effectivement présents à la séance : les conseillers absents ou ayant donné délégation de vote ne comptent pas pour le calcul des présents. Pour calculer le quorum, la jurisprudence a précisé que la majorité des conseillers en exercice se définit par « plus de la moitié » et non par la moitié plus un.
Hi hi, comme prévisible, après l'appel les élu(e)s de l'opposition quittent la pièce laissant le conseil municipal du jour dans l'impossibilité de se tenir, les 14 élu(e)s restant ne pouvant voter aucun point à l'ordre du jour... 14 étant inférieur aux 15 minimum nécessaires pour constituer la "majorité" nécessaire à la validation du moindre point à l'ordre du jour.
Arnaud "Tonic Camel" Bag, premier adjoint (mais pas aux idées géniales) a eu beau pianoter fébrilement sur son téléphone pour appeler à l'aide au moins Mr Tierfoin, conseiller délégué (mais pas à la "présence")... visiblement les conseiller(e)s absents avaient visiblement mieux à faire 🙂. Ben ouais Mme le maire, il y avait un match de foot de la ligue Europa à la télé, c'est quand même mieux que de participer à l' "Ecole des Fans" arnolphienne en venant lever la main quand vous le demandez 🙂.
Pour celles et ceux qui penseront que "ce n'est pas bien de faire comme ça", à savoir pour les oppositions locales de ne pas venir ou partir du conseil avec pour conséquence une annulation de ce dernier, nous répondrons (et notre réponse aurait été la même quelque soit la majorité):
- Que si les oppositions étaient traitées de façon respectueuses et constructives par les élu(e)s de la majorité elles n'auraient pas agit ainsi
- Que la majorité municipale n'est même plus capable de motiver 15 de ses élu(e)s à venir assister au conseil municipal... comme diraient nos voisins anglais: "what a pity" 🙂
"Bilan des courses", le conseil municipal est reporté le 23 mars 2023 à ... 14h00 ! avec une précision très importante:
Lorsque ce quorum n’est pas atteint, l’article L. 2121-17 du CGCT précise que le conseil municipal est à nouveau convoqué à trois jours au moins d’intervalle. Il délibère alors valablement sans condition de quorum. Cette possibilité de délibérer sans condition de quorum ne s’applique que pour les questions reprises de l’ordre du jour de la première réunion qui n’avait pu se tenir faute de quorum.
En conséquence les points à l'ordre du jour du conseil municipal du 16 mars pourront être votés avec juste quelques conseiller(e)s sans obligation d'être 15... mais attention bonne maire , l'opposition est composée de 9 personnes 🙂, ayez au moins 5 conseillers de la majorité avec 5 procurations... des fois que les 9 conseillers de l'opposition soient tous(tes) là.
? une nouvelle façon de gouverner pour la majorité municipale initiée à cette occasion ? On vient à moins de 15 aux dates initiales de conseil municipal et on en refait un autre à un horaire qui ne convient pas à la majorité des conseiller(e)s de l'opposition pour décider de l'avenir de Saint Arnoult juste à quelques un(e)s ?
... affaire à suivre...
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